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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES
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SANIPULSEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANIPULSEUR
AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99815528
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2019

Présentation de la marque SANIPULSEUR

Déposée le 5 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SANIPULSEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES domicilié(e) 41 rue Censier - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIPULSEUR est expirée depuis le 5 octobre 2019.

AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : JIVARO , ACTALIFT , SANIFLAT , BATSUPP , CERADESVRES , BATPLUS , SANIFLASH , MOBIFLASH , EASYFLASH , KITPULSEUR


AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES, Société à responsabilité limitée - 41 rue Censier - 75005 - PARIS - France


VANDER-HEYM Serge - 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418842 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Inscription le 12 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713245 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12

Appareils et installations sanitaires, notamment toilettes (W.C.). Pompes centrifuges, broyeurs. Broyeurs ménagers non électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.